Un bon plongeur est-il un vieux plongeur ?

LeDiodon a écrit:

XHY65 a écrit:peut on penser qu'un local privé, dans lequel est entreposé du matériel de plongée, (compresseur, plusieurs bouteilles ...) , appartenant a une personne physique et qui organise des sorties HS peut être considérer comme ERP ???????
Peut ont considéré ce local comme un établissement ou s'organise de la plongée autonome a l'air ?????
Si non, pas de problème,
si oui .........

ça ressemble et ça me rappelle le vieux débat de l'association de fait.

Je crois qu'il ne faut pas mélanger organisation à titre privé et ERP.

j'organise régulièrement des repas chez moi, les invités n'en sont pas pour autant des clients ou des utilisateurs.

bonsoir


une idée de la difficulté de prouver ce qu'est une assoc de fait est citée là : http://www.plongeur.com/forums/showpost ... stcount=77

et plus generalement là http://www.plongeur.com/forums/showthre ... ge=4&pp=20

comme Jacques, je pense qu'il faudrait solliciter l'accord de Yann et faire un post qui resume cet aspect juridique ; il pourrait servir à ceux qui se posent des questions

putain je pars 2 jours et y a le feu !!!!

merci à vous deux, de chercher et d'argumenter, c'est bien la une vraie discussion sur le forum comme il est rare d'en voir.... même si vous l'avez fait avec vigueur et c'est bien ' quoi que un tétu contre une tete de mule c'est sympa...)

cela permet certes a chacun de se faire son opinion mais aussi de rappeler que la fédé n'est pas notre "dieu " en matière de législation plongée , dés que nous ne sommes plus dans ses sanctuaires, mais que en dehors c'est bien le code pénal qui nous régit ( c'est pas la peine de recommencer le débat...)

cela recentre aussi sur le fait , que c'est pas parce que "rien" ne regit la plongée HS, que l'on peut faire n'importe quoi, tout comme le reste de nos activité ( c'est encore le code qui sanctionne cela)

merci encore à vous 2 pour votre message " attention pour plonger HS reflechissez et organisez au mleux "

bonne soirée

jujube a écrit:" attention pour plonger HS reflechissez et organisez au mleux "

Oufffffffff


+1



je rajouterais :

et surtout faites pas n'importe quoi en et hors structure





pour faire un vieux plongeur, faut qu'il reste en vie

christophe,

dit moi si je me trompe

le cas d'un groupe de copains (aller on met un chiffre 4 potes), qui se réunissent, organisent leurs plongée, mettent en commun leurs moyens déjà acheté ou pécuniaire pour acheter du matériel (blocs, compresseur, bateau, local pour mettre tout ça, ...) sont a ce moment la une association de fait ? la mise en commun de moyens peut être considérer comme une cotisation surtout si c'est pécuniaire, non ?

dans ce cas là, (même dans l'exemple de 4 potes), ils se retrouvent, de fait, à devoir appliquer l'arrêté, non ?

et donc leurs réunions de potes qui a la base est là pour faire du hors structure se retrouve en structure...

En fait c'est un cas concret, et cela peut aider des potes, j'y avais pas pensé, c'est en lisant tes liens que cela me vient a l'esprit.

De plus cela peut aussi concerner certains du forum, on sait jamais

Par rapport a ce qu'est l'association de fait, mon avis est qu'ils se retrouve plus hors structure, comme j'ai déjà gonflé madame qu'a pas que ça a faire , je cherche confirmation.
bon d'un autre coté, ça changera pas grand chose à la façon dont ils plongent et qu'il organisent leurs plonge, a part peut être, être plus vigilant sur la trousse de secours
et y'en a un qui devra se bouffer du niveau

XHY65 a écrit:christophe,

dit moi si je me trompe

le cas d'un groupe de copains (aller on met un chiffre 4 potes), qui se réunissent, organisent leurs plongée, mettent en commun leurs moyens déjà acheté ou pécuniaire pour acheter du matériel (blocs, compresseur, bateau, local pour mettre tout ça, ...) sont a ce moment la une association de fait ? la mise en commun de moyens peut être considérer comme une cotisation surtout si c'est pécuniaire, non ?

dans ce cas là, (même dans l'exemple de 4 potes), ils se retrouvent, de fait, à devoir appliquer l'arrêté, non ?

et donc leurs réunions de potes qui a la base est là pour faire du hors structure se retrouve en structure...

En fait c'est un cas concret, et cela peut aider des potes, j'y avais pas pensé, c'est en lisant tes liens que cela me vient a l'esprit.

De plus cela peut aussi concerner certains du forum, on sait jamais

Par rapport a ce qu'est l'association de fait, mon avis est qu'ils se retrouve plus hors structure, comme j'ai déjà gonflé madame qu'a pas que ça a faire , je cherche confirmation.
bon d'un autre coté, ça changera pas grand chose à la façon dont ils plongent et qu'il organisent leurs plonge, a part peut être, être plus vigilant sur la trousse de secours
et y'en a un qui devra se bouffer du niveau

Bonjour,


heu, moi, je ne suis pas juriste.
En temps qu'ancien président, je sais certains "trucs" sur les responsabilités (comme pour la mise en danger délibérée (je ne reviens pas dessus, je pense simplement qu'en cas de carton, cela pourrait etre un autre article du code pénal qui s'appliquera, mais pas la mise en danger délibérée).

Pour l'acquisition commune d'un bateau, si je peux me permettre une image, l'acquisition à 2, 3, 4 d'un voilier n'en fait pas une ecole de voile : c'est une répartition des couts ; imaginons que vous vouliez un bateau habitable de 50 000 euros. Seul, ça fait mal et c'est souvent pas possible, à 5, c'est plus accessible.
apres, restons dans le domaine de realiste : tu achetes des blocs pour les amis, toi ? chacun achete son bloc ou ses blocs ou les loue mais, alors que je frequente la plongée depuis 20 ans et plus, je n'ai jamais vu des copains mettre de l'argent dans un pot pour acheter des blocs (et quand D4L loue des blocs, ça en ferait une association de fait, alors ??).
Le compresseur, c'est possible, oui.
le local ? tu vois souvent de la multi proprieté d'un garage pour y stationner le bateau et y mettre un compresseur ? moi pas.
Yann te met dans sa définition que l'assoc n'a pas de patrimoine... ; donc, pas de bien commun, donc pas de compresseur acheté en commun, de bateau acheté en commun, pas de local loué/acheté en commun (ce ne sont donc pas ces criteres là qui determineront une assoc' de fait)


pose la question à Yann sur ce point là mais, pour ma part, je pense que vouloir rattacher l'activité à l'arreté de 98 dès lors que l'on partage à plusieurs est une erreur : tu plonges avec ta femme et tes enfants, tu es donc une association ? tu as acheté en commun le matos ...
je crois que c'est une vision erronée de l'association de fait qui est un élément qui est déterminé par le magistrat.

à bientot ?

XHY65 a écrit:le cas d'un groupe de copains (aller on met un chiffre 4 potes), qui se réunissent, organisent leurs plongée, mettent en commun leurs moyens déjà acheté ou pécuniaire pour acheter du matériel (blocs, compresseur, bateau, local pour mettre tout ça, ...) sont a ce moment la une association de fait ? la mise en commun de moyens peut être considérer comme une cotisation surtout si c'est pécuniaire, non ?

dans ce cas là, (même dans l'exemple de 4 potes), ils se retrouvent, de fait, à devoir appliquer l'arrêté, non ?

La question est non seulement légitime, il est bénéfique de se la poser un jour.

Toutefois la réponse (MA réponse) pencherais plutôt vers le non. et je partage le point de vue de christophe là dessus.

christophe 38 a écrit:pour ma part, je pense que vouloir rattacher l'activité à l'arreté de 98 dès lors que l'on partage à plusieurs est une erreur : tu plonges avec ta femme et tes enfants, tu es donc une association ? tu as acheté en commun le matos ...
je crois que c'est une vision erronée de l'association de fait qui est un élément qui est déterminé par le magistrat.

Pourquoi? cf le fil sur l'association de fait auquel christophe à fait référence et aux différents cas de non condamnation pour association de fait

le cas d'un voilier est une chose, mais dans le principe de l'association de fait, le fait de se ragroupé, comme ça, régukièrement, pour faire une activité revient à une association de fait, non ?

Dan le cas du local, il est evident que le fait de l'avoir en commun est une décision tacite, dans les fait il est en fait pris par un seul (location ancien garage).

explicatif que j'ai glaner :

Dès que l'on crée un club avec un nombre de personnes (deux ou plus) pour poursuivre un but commun, on parle d'une association de fait. On peut créer par exemple une petite équipe de football avec quelques amis. On peut aussi créer une association avec des personnes ayant les mêmes goûts, une passion ou un loisir en commun (collectionner les timbres, +la colombophilie, organiser des dégustations de vin,...). Une association de fait n'a pas de forme juridique et ne peut donc pas non plus prendre d'engagements, posséder des propriétés ou accepter des dons. Dans ce cas, ce sont les membres individuels qui s'engagent personnellement à répondre des obligations de l'association. Ils peuvent également être désignés séparément responsables de toute l'association.

Association de moyen, compresseur, tampons, blocs (14 blocs, ben y'a des copains qui viennent en plus ), bientôt changement ou rachat d'un autre compresseur pour le nitrox (ça pas sur), zod (quand ils sont que 4 ils ont franchement de la place, a 8 t'est encore à l'aise ), en fait quand tu regarde bien ils sont franchement à la limite d'un club question matos, seul différence c'est pas un club c'est les 4 de base, qui quand ils bossent pas sont dans l'eau ou dans l'eau, et amis qui qui viennent en plus le WE.
Donc ????????

LeDiodon a écrit:Pourquoi? cf le fil sur l'association de fait auquel christophe à fait référence et aux différents cas de non condamnation pour association de fait

Comme je l'ai dit plus haut et comme dit yann.. dans ces posts

Jusqu'à présent,


donc cela ne coute rien de se renseigner, non ?

Comme chaque cas est particulier (et c'est vrai qu'eux ils ont poussé très loin) .....

toujours est il que le sujet initial était "un bon plongeur est il un vieux plongeur"

pas responsabilité en structure ou HS.....

ça serai pas mal de faire un nouveau sujet structure ou HS car il est intéressant et on pourrai si replonger dans quelques années,

faudrait sortir tout ce qui concerne le HS, pas simple.

D'un autre coté, comme je l'ai dit, pour faire un vieux plongeur, faut il qu'il reste en vie.

Donc le coté conseil de prudence ici, n'est peut être pas si mauvais non plus

c'est clair