Le journal des pros

  • Législation

L'assistance en plongée
Nouveaux « tests européens » en plongée
Dans le cadre de la libre circulation des agents économiques de l’UE, le Code du sport prévoit la possibilité...
Pavillon_Alpha
Signalisation des plongeurs : un pavillon qui en cache un autre
Beaucoup d’observateurs se sont félicités ces dernières semaines de la publication d’un nouvel arrêté sur la...
Pedro Carbonell Tour Beuchat, Concarneau
Pavillon Alpha : 100 mètres
et 5 nœuds max.

Si le code international des abordages en mer précisait déjà que la navigation était interdite dans un rayon de 100...
Plongeurs
Fiscalité des clubs
de plongée associatifs

Une décision récente du Conseil d’État, concernant un club de plongée, vient d’étendre la notion de...
lequel
Le masque devient-il
un EPI-SL normalisé ?

Un nouvel avis publié au JO (1), fixant la liste des EPI-SL visés par des normes CE, ne cite pas les masques de...
actualite legislation
Anti-dopage
Une nouvelle liste des produits et procédés interdits dans le cadre de la lutte contre le dopage en France en 2013...
actualite legislation
BP APT et environnement spécifique
Un arrêté (5) vient de modifier le texte sur le BPJEPS APT (activités physiques pour tous) en re-précisant que...
actualite legislation
Constitution des jurys « BP », « DE » et « DES »
Une instruction récente (4), publiée par le ministère en charge des Sports, fait le point sur les modalités...
actualite legislation
Nouveau parc marin
Un décret récent (3) vient d’officialiser la création du parc naturel marin des estuaires picards et de la mer...
actualite legislation
Le BEES 3 toujours là
Alors que beaucoup s’interrogent sur ce que va devenir le BEES 3e degré avec la disparition des deux autres niveaux...
DF-Sous-classe1B-0031
Le point sur la nouvelle
délégation fédérale

Tous les 4 ans, le ministère en charge des Sports attribue la délégation ministérielle aux fédérations agréées...
actualite legislation
Taille et poids des poissons pêchés
Un arrêté (4) vient d’être publié pour définir de nouvelles règles en matière de capture des poissons et...
Plongeurs essayant et comparant différents types d'ordinateurs de plongée.
Deux nouveaux arrêtés
d’application hyperbares

Dans le cadre de l’application du décret hyperbare (1) qui a déjà fait couler beaucoup d’encre, deux arrêtés...
actualite legislation
Mise à jour sur le dopage
En début d’année 2012, la partie législative du Code du sport avait été modifiée, avec notamment la suppression...
Pavillon alpha
Bateau de plongée : des nouveautés pour le pavillon alpha
Quelques modifications récentes viennent d’intervenir en matière de pavillon alpha : il devient intéressant de...